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Marques déposées par monsieur Raymond François BOUFFIL
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ARTEMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEMIS
Monsieur Raymond François BOUFFIL

Numéro de dépôt :
1749520
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
26/10/1998

Présentation de la marque ARTEMIS

Déposée le 26 octobre 1988 par monsieur Raymond François BOUFFIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond François BOUFFIL domicilié(e) né le 28/01/1929 à TOULOUSE (31), de nationalité française, "La Douce" FOURQUEVAUX, 31450 MONTGISCARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain DULOUM - France.

La marque ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMIS est expirée depuis le 26 octobre 1998.

Raymond François BOUFFIL a également déposé les autres marques suivantes : ORION THEMATIQUE


Monsieur Raymond François BOUFFIL - né le 28/01/1929 à TOULOUSE (31), de nationalité française, "La Douce" FOURQUEVAUX, 31450 MONTGISCARD - France


Maître Alain DULOUM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

Service télématique par petit terminal de consultation de banque de données, sur la chasse, le tir, l'activité cynégétique, les armes

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.